Dispositif d'assemblage rotatif à goupille

Brevet européen · EP0165206 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0165206
Numéro de demande
EP85810197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 1985
Publié
18 déc. 1985
Délivré
30 mars 1988
Radié
31 mai 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
G02C 5/22 (2006.01)
F16B 21/18 (2006.01)
Priorité
CH A 2411/84 16.05.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 mai 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Novavit S.A.

47, route des Jeunes, 1227 Carouge GE

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Lenherr, Jean-Claude

CH-1219 Le Lignon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.