Elément thermoformable et utilisation de cet élément

Brevet européen · EP0165208 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0165208
Numéro de demande
EP85810225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 1985
Publié
18 déc. 1985
Délivré
9 nov. 1988
Radié
31 mai 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 53/00 (2006.01)
A61L 15/07 (2006.01)
A61F 13/04 (2006.01)
Priorité
CH A 2368/84 14.05.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 déc. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Orthoconcept SA

Orthoconcept S.A.

65, rue de la Prulay, 1217 Meyrin

Mandataire

Blasco Dousse Conseil en Propriété Industrielle

7, route de Drize, 1227 Carouge GE

Inventeur

Guignard, Claude

Saint-Genis-Pouilly, FR

Giglio, Tony

Corsier GE

Benmiloud, Abdelkader

Meyrin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.