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Brevet européen · EP0165217 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0165217
Numéro de demande
EP85850158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 1985
Publié
18 déc. 1985
Délivré
28 déc. 1988
Radié
31 mai 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42C 19/12 (2006.01)
F42C 11/00 (2006.01)
F42B 3/12 (2006.01)
Priorité
SE A 8402572 14.05.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Aktiebolaget Bofors

Box 900, Bofors, SE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Westerlund, Börje

S-681 00 Kristinehamn, SE

Vestring, Arne

S-691 32 Karlskoga, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.