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Brevet européen · EP0165374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0165374
Numéro de demande
EP85101637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 1985
Publié
27 déc. 1985
Délivré
13 juil. 1988
Radié
13 juil. 1988
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B25J 17/02 (2006.01)
Priorité
JP A 39525/84 29.02.1984
JP A 39832/84 01.03.1984
JP A 43396/84 06.03.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 août 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Toyoda Koki Kabushiki Kaisha

1-1, Asahi-machi, Kariya-shi/Aichi-ken, JP

Inventeur

Nakamura, Hiroshi

Kariya-shi Aichi-ken, JP

Toyama, Osamu

Kariya-shi Aichi-ken, JP

Kanii, Norikazu

Chita-shi Aichi-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.