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Brevet européen · EP0165380 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0165380
Numéro de demande
EP85102773
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 1985
Publié
27 déc. 1985
Délivré
28 déc. 1988
Radié
31 mars 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 35/06 (2006.01)
Priorité
DE A 3410181 20.03.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

  2. 15 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Helmut Schips

9327 Tübach

Inventeur

Schips, Helmut

CH-9372 Tübach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.