Verfahren zum Herstellen eines Sojaproduktes

Brevet européen · EP0165451 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0165451
Numéro de demande
EP85105801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 1985
Publié
27 déc. 1985
Délivré
8 nov. 1989
Radié
31 mai 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/20 (2006.01)
B02C 4/02 (2006.01)
A23C 11/10 (2006.01)
Priorité
CH A 2513/84 22.05.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  2. 15 déc. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Bühler AG

Patentabteilung/PT-5, 9240 Uzwil

Inventeur

Gavin, Michel, Dr.

CH-9500 Wil SG

Grunder, Urs

CH-9242 Oberuzwil

Ulmer, Karl

CH-9500 Wil SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.