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Brevet européen · EP0165915 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0165915
Numéro de demande
EP85850168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 1985
Publié
27 déc. 1985
Délivré
24 août 1994
Radié
24 août 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 13/12 (2006.01)
G06F 13/28 (2006.01)
Priorité
US A 622786 21.06.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Halford, Robert James

Chippewa Falls Wisconsin 54729, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.