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Brevet européen · EP0165915 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0165915
- Numéro de demande
- EP85850168
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 1985
- Publié
- 27 déc. 1985
- Délivré
- 24 août 1994
- Radié
- 24 août 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G06F 13/12 (2006.01)G06F 13/28 (2006.01)
- Priorité
- US A 622786 21.06.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 30 sept. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Halford, Robert James
Chippewa Falls Wisconsin 54729, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.