Rohrverbindung

Brevet européen · EP0165996 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0165996
Numéro de demande
EP85900943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 1984
Publié
2 janv. 1986
Délivré
18 janv. 1989
Radié
18 janv. 1989
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E21B 17/042 (2006.01)
F16L 15/00 (2006.01)
Priorité
US A 562448 16.12.1983
Demande PCT
PCT/US1984/001988 06.12.1984
Publication PCT
WO1985/002651 20.06.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 28 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Furgerson, David, J.

Kirkland, WA 98033, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.