Leiterplattenanordnung
Brevet européen · EP0166110 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0166110
- Numéro de demande
- EP85105125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 1985
- Publié
- 2 janv. 1986
- Délivré
- 12 déc. 1990
- Radié
- 30 avr. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 3/40 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3423648 27.06.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997
- 31 janv. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Haller, Bernd
D-4930 Detmold, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.