Bodenbearbeitungsgeräte

Brevet européen · EP0166493 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0166493
Numéro de demande
EP85201015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 1985
Publié
2 janv. 1986
Délivré
16 mai 1990
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 49/02 (2006.01)
A01B 33/06 (2006.01)
Priorité
NL A 8402020 27.06.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Titulaire

C. van der Lely N.V.

Weverskade 10 P.O. Box 26, Maasland, NL

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Van der Lely, Ary

Maasland, NL

Bom, Cornelis Johannes Gerardus

Rozenburg, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.