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Brevet européen · EP0166561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0166561
Numéro de demande
EP85304303
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 1985
Publié
2 janv. 1986
Délivré
24 août 1988
Radié
30 juin 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 49/04 (2006.01)
Priorité
DE U8418807 22.06.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 oct. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Glaessgen, Herbert

D-7900 Ulm-Wiblingen, DE

Kleinheinz, Wolfgang

D-8990 Lindau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.