Badelektrode zu Pfannenofen
Brevet européen · EP0167037 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0167037
- Numéro de demande
- EP85107284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 1985
- Publié
- 8 janv. 1986
- Délivré
- 30 mai 1990
- Radié
- 30 juin 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 7/06 (2006.01)F27D 11/10 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3274/84 06.07.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 13 juil. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.