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Brevet européen · EP0167212 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0167212
Numéro de demande
EP85201039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 1985
Publié
8 janv. 1986
Délivré
28 févr. 1990
Radié
28 févr. 1990
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A01B 15/10 (2006.01)
A01B 3/42 (2006.01)
Priorité
NL A 8402106 03.07.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 12 avr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1990

Parties

Titulaire

C. van der Lely N.V.

Weverskade 10 P.O. Box 26, Maasland, NL

Inventeur

Van der Lely, Cornelis

Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.