Système de détermination de position

Brevet européen · EP0167683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0167683
Numéro de demande
EP84303909
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 1984
Publié
15 janv. 1986
Délivré
20 sept. 1989
Radié
30 juin 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 11/00 (2006.01)
G01S 5/02 (2006.01)
G01S 5/14 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 oct. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Decca Limited

Western Road, Bracknell/Berks, GB

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Diederich, Pierre

Purley Surrey, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.