Aussenläufermotor mit angeschraubtem Motorflansch

Brevet européen · EP0167749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0167749
Numéro de demande
EP85105741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 1985
Publié
15 janv. 1986
Délivré
6 avr. 1988
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 9/22 (2006.01)
H02K 7/14 (2006.01)
Priorité
DE A 3422743 19.06.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 13 mai 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1988

Parties

Titulaire

ebm Elektrobau Mulfingen GmbH & Co.

D-74671 Mulfingen, DE

Mandataire

Dr. Troesch AG Patentanwaltsbüro

Walchestrasse 19 Postfach, 8035 Zürich

Inventeur

Sturm, Gerhard

D-7119 Mulfingen, DE

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