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Brevet européen · EP0167765 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0167765
Numéro de demande
EP85106331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 1985
Publié
15 janv. 1986
Délivré
25 janv. 1989
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
Priorité
CH A 3322/84 09.07.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 15 mars 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Prof. Dr. med. Bernhard Georg Weber

9006 St. Gallen

Mandataire

Dr. Troesch AG Patentanwaltsbüro

Walchestrasse 19 Postfach, 8035 Zürich

Inventeur

Weber, Bernhard Georg, Prof. Dr. Med.

CH-9011 St. Gallen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.