Kompensationssystem für einen Positionskodierer

Brevet européen · EP0167823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0167823
Numéro de demande
EP85106920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 1985
Publié
15 janv. 1986
Délivré
12 sept. 1990
Radié
30 juin 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 3/02 (2006.01)
G01D 5/245 (2006.01)
Priorité
US A 618509 08.06.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Dynamics Research Corporation

60 Concord Street, Wilmington/MA, US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Wingate, Sidney A.

Concord Massachusetts 01742, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.