Elément d'habillement pour montre-bracelet

Brevet européen · EP0168009 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0168009
Numéro de demande
EP85108437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1985
Publié
15 janv. 1986
Délivré
18 mai 1988
Radié
31 juil. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/22 (2006.01)
Priorité
CH A 3382/84 12.07.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

  2. 30 juin 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.