Accumulateur hydraulique

Brevet européen · EP0168364 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0168364
Numéro de demande
EP85850171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 1985
Publié
15 janv. 1986
Délivré
23 janv. 1991
Radié
31 mai 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25D 9/12 (2006.01)
B25D 9/26 (2006.01)
F15B 1/047 (1990.01)
Priorité
SE A 8402802 24.05.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  2. 28 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Atlas Copco Aktiebolag

Nacka, Stockholm, SE

Inventeur

Henriksson, Stig Roland

S-131 42 Nacka, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.