Rotierender Ausbrecher

Brevet européen · EP0168598 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0168598
Numéro de demande
EP85106327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 1985
Publié
22 janv. 1986
Délivré
27 nov. 1991
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26D 7/18 (2006.01)
Priorité
US A 622078 19.06.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 15 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Zerand-Bernal Group, Inc.

15800 W. Overland Dr., New Berlin/WI, US

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

Inventeur

Sarka, Albert J.

Bloomfield/MI, US

Créancier gagiste

Texas Commerce Bank, National Assocation

2200 Ross Avenue, Dallas/TX, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.