Ensemble de rangement constitué d'un empilage de coffrets

Brevet européen · EP0168875 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0168875
Numéro de demande
EP85201041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 1985
Publié
22 janv. 1986
Délivré
17 nov. 1988
Radié
31 juil. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11B 23/02 (2006.01)
G11B 33/04 (2006.01)
B65D 21/02 (2006.01)
Priorité
FR A 8410933 10.07.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  2. 30 déc. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Gefitec S.A.

5, avenue de la Gare Case postale 452, 1001 Lausanne

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Posso, Patrick Pierre Philippe

CH-1001 Lausanne 1

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