Elément de contact et sa méthode de fabrication
Brevet européen · EP0168900 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0168900
- Numéro de demande
- EP85201199
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 10 mai 1983
- Publié
- 22 janv. 1986
- Délivré
- 11 janv. 1989
- Radié
- 31 mai 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 9/09 (1995.01)
- Priorité
- US A 381109 24.05.1982
- Divisionnaire de
- EP83302656
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
- 15 janv. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
- 28 févr. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Cobaugh, Robert Franklin
Harrisburg/PA, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.