Elément de contact et sa méthode de fabrication

Brevet européen · EP0168900 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0168900
Numéro de demande
EP85201199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
10 mai 1983
Publié
22 janv. 1986
Délivré
11 janv. 1989
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 9/09 (1995.01)
Priorité
US A 381109 24.05.1982
Divisionnaire de
EP83302656
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  3. 28 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Cobaugh, Robert Franklin

Harrisburg/PA, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.