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Brevet européen · EP0168920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0168920
Numéro de demande
EP85303357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 1985
Publié
22 janv. 1986
Délivré
15 févr. 1989
Radié
31 mai 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 37/12 (2006.01)
F16K 17/38 (2006.01)
Priorité
US A 609632 14.05.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 mars 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1989

Parties

Titulaire

ICI Americas Inc.

Concord Pike & New Murphy Road, Wilmington/DE, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Lee, John T.M.

West Phoenixville Pennsylvania, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.