Pellicules de masquage

Brevet européen · EP0168924 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0168924
Numéro de demande
EP85303480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1985
Publié
22 janv. 1986
Délivré
21 mars 1990
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 7/04 (2006.01)
C09D 127/06 (2006.01)
C09D 131/04 (2006.01)
G03F 1/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8415782 20.06.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 30 avr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Hudson, Andrew

Witney Oxon, GB

Stansfield, Norman John

Deal Kent, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.