Pellicules de masquage
Brevet européen · EP0168924 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0168924
- Numéro de demande
- EP85303480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 1985
- Publié
- 22 janv. 1986
- Délivré
- 21 mars 1990
- Radié
- 31 mai 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 7/04 (2006.01)C09D 127/06 (2006.01)C09D 131/04 (2006.01)G03F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8415782 20.06.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
- 30 avr. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Hudson, Andrew
Witney Oxon, GB
Stansfield, Norman John
Deal Kent, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.