Composition d'encre aqueuse

Brevet européen · EP0168961 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0168961
Numéro de demande
EP85304215
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1985
Publié
22 janv. 1986
Délivré
23 mars 1988
Radié
30 juin 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/00 (2006.01)
C09B 43/16 (2006.01)
Priorité
JP A 123290/84 14.06.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 avr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Taoka Chemical Co., Ltd.

Taoka Chemical Co., Ltd

No. 2-11, Nishimikuni 4-chome, Yodogawa-ku/Osaka-shi/Osaka-fu, JP

Sumitomo Chemical Company, Limited

15, Kitahama 5-chome, Higashi-ku, Osaka-shi/Osaka, JP

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Kawashita, Hideo

Ibaraki-shi Osaka-fu, JP

Ikeda, Takuo

Yawata-shi Kyoto-fu, JP

Sakaguchi, Sanae

Nishinomiya-shi Hyogo-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.