Prothèse pour tissu conjonctif
Brevet européen · EP0169045 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0169045
- Numéro de demande
- EP85305034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 1985
- Publié
- 22 janv. 1986
- Délivré
- 2 oct. 1991
- Radié
- 31 juil. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/08 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8418018 16.07.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 15 nov. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Shah, Jitendera Shamtilal
Bristol, BS18 8JE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.