Composition polymère

Brevet européen · EP0169070 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0169070
Numéro de demande
EP85305118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 1985
Publié
22 janv. 1986
Délivré
17 avr. 1991
Radié
31 juil. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 23/08 (2006.01)
C08K 5/57 (2006.01)
Priorité
GB A 8418592 20.07.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

  2. 31 mai 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.