Ueberzugsmasse auf Basis von Maltodextrin

Brevet européen · EP0169319 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0169319
Numéro de demande
EP85105508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 1985
Publié
29 janv. 1986
Délivré
4 août 1993
Radié
5 mai 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 9/36 (2006.01)
Priorité
US A 633954 24.07.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  2. 15 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Porter, Stuart C.

Hatfield Pennsylvania, US

Woznicki, Edward J.

Douglassville Pennsylvania, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.