Rouleau à déflection contrôlée
Brevet européen · EP0169797 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0169797
- Numéro de demande
- EP85630102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 1985
- Publié
- 29 janv. 1986
- Délivré
- 1 mars 1989
- Radié
- 31 juil. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 635182 27.07.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
- 15 juil. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hug Interlizenz AG, Nordstrasse 31, Postfach 127, 8035 Zürich
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
- 15 juil. 1996
Transféré
- Titulaire
- Beloit Corporation, 1, St. Lawrence Avenue, P.O.Box 350, Beloit/WI, Etats-Unis d'Amérique → Beloit Technologies Inc., 3513, Concord Pike, Suite 3001, Wilmington/DE, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
- 14 avr. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989
Parties
Titulaire
Inventeur
Justus, Edgar J.
Beloit Wisconsin, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.