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Brevet européen · EP0170126 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0170126
Numéro de demande
EP85108665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 1985
Publié
5 févr. 1986
Délivré
3 oct. 1990
Radié
10 juil. 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05D 11/04 (2006.01)
E05D 5/10 (2006.01)
B21K 13/02 (2006.01)
Priorité
IT U30806/84 31.07.1984
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  2. 15 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Otlav S.p.A.

Via A. Volta, 26, Sarano/S. Lucia di Piave (TV), IT

Mandataire

Rottmann, Zimmermann + Partner AG in Liquidation

Rottmann, Zimmermann + Partner AG

Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

En liquidation

Inventeur

Manzalini, Norberto

Conegliano (Treviso), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.