Fabrication d'unités d'âme de câble de télécommunications

Brevet européen · EP0170352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0170352
Numéro de demande
EP85303196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 1985
Publié
5 févr. 1986
Délivré
5 sept. 1990
Radié
31 mai 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 13/04 (2006.01)
Priorité
CA A 459921 27.07.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Northern Telecom Limited

1600 Dorchester Boulevard, West, Montreal/Quebec, CA

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Garner, John Nicholas

Kingston Ontario, K7M 2T5, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.