Platte

Brevet européen · EP0170472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0170472
Numéro de demande
EP85305127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 1985
Publié
5 févr. 1986
Délivré
6 déc. 1989
Radié
17 juil. 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B44F 1/06 (2006.01)
B44C 1/17 (2006.01)
B44F 1/10 (2006.01)
B44C 5/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8419312 28.07.1984
GB A 8504187 19.02.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  2. 15 janv. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Hill, George Roland

Stockport, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.