Platte
Brevet européen · EP0170472 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0170472
- Numéro de demande
- EP85305127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 1985
- Publié
- 5 févr. 1986
- Délivré
- 6 déc. 1989
- Radié
- 17 juil. 2005
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B44F 1/06 (2006.01)B44C 1/17 (2006.01)B44F 1/10 (2006.01)B44C 5/04 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8419312 28.07.1984GB A 8504187 19.02.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2005
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
- 15 janv. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Hill, George Roland
Stockport, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.