Connecteurs électriques flexibles

Brevet européen · EP0170480 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0170480
Numéro de demande
EP85305208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1985
Publié
5 févr. 1986
Délivré
22 juin 1994
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 9/07 (1995.01)
H01R 23/66 (1995.01)
Priorité
GB A 8419100 26.07.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 29 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Smith, Arthur Ronald

Lexden Colchester Essex, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.