Connecteurs électriques flexibles
Brevet européen · EP0170480 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0170480
- Numéro de demande
- EP85305208
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 1985
- Publié
- 5 févr. 1986
- Délivré
- 22 juin 1994
- Radié
- 31 juil. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 9/07 (1995.01)H01R 23/66 (1995.01)
- Priorité
- GB A 8419100 26.07.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 29 juil. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Smith, Arthur Ronald
Lexden Colchester Essex, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.