Procédé de préparation de microcapsules biodégrables à base de sérumalbumine
Brevet européen · EP0170540 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0170540
- Numéro de demande
- EP85401087
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 1985
- Publié
- 5 févr. 1986
- Délivré
- 26 sept. 1990
- Radié
- 30 juin 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/52 (2006.01)A61K 9/50 (2006.01)B01J 13/02 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8408761 05.06.1984
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 nov. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Fickat, René
F-51100 Reims, FR
Benita, Simon
F-92800 Puteaux, FR
Puisieux, Francis
F-94700 Maisons-Alfort, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.