Procédé de préparation de microcapsules biodégrables à base de sérumalbumine

Brevet européen · EP0170540 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0170540
Numéro de demande
EP85401087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1985
Publié
5 févr. 1986
Délivré
26 sept. 1990
Radié
30 juin 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/52 (2006.01)
A61K 9/50 (2006.01)
B01J 13/02 (2006.01)
Priorité
FR A 8408761 05.06.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Fickat, René

F-51100 Reims, FR

Benita, Simon

F-92800 Puteaux, FR

Puisieux, Francis

F-94700 Maisons-Alfort, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.