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Brevet européen · EP0170589 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0170589
Numéro de demande
EP85401490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 1985
Publié
5 févr. 1986
Délivré
9 nov. 1988
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 13/36 (2006.01)
H01H 11/04 (2006.01)
Priorité
FR A 8411766 23.07.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 30 déc. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Crouzet

128, avenue de la République, Paris, FR

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Pitrat, Alain

F-26027 Valence Cédex Drôme, FR

Truchet, Bernard

F-26027 Valence Cédex Drôme, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.