Knopflochnäheinrichtung

Brevet européen · EP0170615 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0170615
Numéro de demande
EP85810258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 1985
Publié
5 févr. 1986
Délivré
30 mars 1988
Radié
30 juin 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 3/24 (2006.01)
G01D 5/36 (2006.01)
Priorité
CH A 3105/84 27.06.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  2. 13 mai 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Fritz Gegauf AG

Fritz Gegauf AG Bernina-Nähmaschinenfabrik

Seestrasse, 8266 Steckborn

Inventeur

Hangarter, Otto

D-7763 Oehningen-Wangen, DE

Lerch, Hansulrich

CH-8266 Steckborn

Stillhard, Otmar

CH-8266 Steckborn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.