Transporteinrichtung für Tabletten
Brevet européen · EP0170670 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0170670
- Numéro de demande
- EP85900667
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 1985
- Publié
- 12 févr. 1986
- Délivré
- 12 août 1987
- Radié
- 31 janv. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 47/14 (2006.01)
- Priorité
- DE U 8402581 30.01.1984
- Demande PCT
- PCT/EP1985/000025 29.01.1985
- Publication PCT
- WO1985/003278 01.08.1985
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Kaminski, Reiner
D-6056 Rodgau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.