Bügelendstück für einen Bügel einer Brillenfassung

Brevet européen · EP0170721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0170721
Numéro de demande
EP84112947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 1984
Publié
12 févr. 1986
Délivré
16 janv. 1991
Radié
31 oct. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 5/16 (2006.01)
Priorité
DE A 3429091 07.08.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 28 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Eyemetrics-Systems AG

Steinbockstrasse 4, 7001 Chur

Radiée du registre

Inventeur

Anger, Wilhelm

CH-7500 St. Moritz-Suvretta

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.