Vorrichtung mit modularer Bauweise

Brevet européen · EP0171073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0171073
Numéro de demande
EP85109913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 1985
Publié
12 févr. 1986
Délivré
3 févr. 1993
Radié
31 août 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/44 (2006.01)
Priorité
GB A 8420063 07.08.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

  2. 15 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Kontron Instruments Holding N.V.

Pietermaai 6 A P.O. Box 504, Curaçao, AN

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Cartledge, Malcolm

Abbotsbrook/Bourne And./Bucks, GB

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