Composés de fluoralkylaryliodonium

Brevet européen · EP0171205 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0171205
Numéro de demande
EP85304971
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 1985
Publié
12 févr. 1986
Délivré
20 avr. 1988
Radié
31 juil. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 25/00 (2006.01)
C07C 143/00 (1985.01)
Priorité
JP A 142449/84 11.07.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 31 mai 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Sagami Chemical Research Center

4-5, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Umemoto, Teruo

Sagamihara-shi Kanagawa, JP

Gotoh, Yoshihito

Sagamihara-shi Kanagawa, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.