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Brevet européen · EP0171237 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0171237
Numéro de demande
EP85305335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 1985
Publié
12 févr. 1986
Délivré
11 oct. 1989
Radié
25 juil. 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01G 23/37 (2006.01)
G01G 23/01 (2006.01)
G01G 23/16 (2006.01)
G01G 3/14 (2006.01)
Priorité
US A 638272 06.08.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

  2. 30 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Griffen, Neil C.

Westerville Ohio 43081, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.