Procédé de fabrication de composés silylmétallocènes et composés obtenus par ce procédé

Brevet européen · EP0171307 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0171307
Numéro de demande
EP85401316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 1985
Publié
12 févr. 1986
Délivré
29 mars 1989
Radié
30 juin 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 17/02 (2006.01)
Priorité
FR A 8411506 20.07.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  2. 12 mai 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Société Nationale des Poudres et Explosifs

12, quai Henri IV, Paris 4e, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Gautier, Jean-Claude

F-94480 Ablon sur Seine, FR

Raynal, Serge

F-91210 Draveil, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.