Procédé de préparation d'haploides doubles de céréales
Brevet européen · EP0171310 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0171310
- Numéro de demande
- EP85401350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 1985
- Publié
- 12 févr. 1986
- Délivré
- 4 avr. 1990
- Radié
- 31 juil. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01H 1/02 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8410631 04.07.1984
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 mai 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1990
Parties
Titulaire
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)
Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
15, quai Anatole France, Paris 7e, FR
Université Paris-Sud (Paris XI)
15, rue Georges Clémenceau, Orsay Cédex, FR
Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)
145, rue de l'Université, Paris Cédex, FR
Inventeur
Picard, Emmanuel
F-91940 Les Ulis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.