Procédé pour contrôler une bobineuse
Brevet européen · EP0171345 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0171345
- Numéro de demande
- EP85630117
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 1985
- Publié
- 12 févr. 1986
- Délivré
- 10 mai 1989
- Radié
- 10 mai 1989
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B65H 26/06 (2006.01)B65H 26/08 (2006.01)
- Priorité
- US A 638408 07.08.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 30 juin 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Brendemuehl, Roger Charles
Beloit Wisconsin 53511, US
Ng, David Tai-Wai
Brookly Center Minnesota, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.