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Brevet européen · EP0171360 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0171360
Numéro de demande
EP85810355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 1985
Publié
12 févr. 1986
Délivré
10 janv. 1990
Radié
31 août 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/59 (2006.01)
G01J 1/42 (2006.01)
G01N 21/47 (2006.01)
G01N 21/25 (2006.01)
Priorité
CH A 3802/84 08.08.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  2. 28 févr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.