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Brevet européen · EP0171360 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0171360
- Numéro de demande
- EP85810355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 1985
- Publié
- 12 févr. 1986
- Délivré
- 10 janv. 1990
- Radié
- 31 août 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/59 (2006.01)G01J 1/42 (2006.01)G01N 21/47 (2006.01)G01N 21/25 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3802/84 08.08.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 28 févr. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1990
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.