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Brevet européen · EP0171382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0171382
Numéro de demande
EP85890139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 1985
Publié
12 févr. 1986
Délivré
4 oct. 1989
Radié
30 juin 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01P 13/00 (2006.01)
G01P 3/50 (2006.01)
G01D 5/245 (2006.01)
Priorité
AT A 2174/84 06.07.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1989

Parties

Titulaire

RSF-Elektronik Gesellschaft m.b.H.

Tarsdorf, AT

Mandataire

Dipl.-Ing. W. Steudtner

Lindenhof 5, Hegnau, 8604 Volketswil

Inventeur

Rieder, Heinz

A-5120 St. Pantaleon, AT

Schwaiger, Max

A-5121 Ostermiething, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.