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Brevet européen · EP0171383 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0171383
Numéro de demande
EP85890140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 1985
Publié
12 févr. 1986
Délivré
18 janv. 1989
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/245 (2006.01)
G01B 7/02 (2006.01)
Priorité
AT A 2175/84 06.07.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 28 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989

Parties

Titulaire

RSF-Elektronik Gesellschaft m.b.H.

Tarsdorf, AT

Mandataire

Dipl.-Ing. W. Steudtner

Lindenhof 5, Hegnau, 8604 Volketswil

Inventeur

Rieder, Heinz

A-5120 St. Pantaleon, AT

Schwaiger, Max

A-5121 Ostermiething Nr. 298, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.