Kreiselpumpe mit einem Spaltrohrtopf

Brevet européen · EP0171514 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0171514
Numéro de demande
EP85105625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 1985
Publié
19 févr. 1986
Délivré
9 mars 1988
Radié
7 mai 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F04D 13/02 (2006.01)
Priorité
CH A 3450/84 16.07.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  2. 29 avr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.