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Brevet européen · EP0171682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0171682
Numéro de demande
EP85109380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 1985
Publié
19 févr. 1986
Délivré
31 janv. 1990
Radié
31 juil. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 2/12 (2006.01)
Priorité
US A 640463 13.08.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 mars 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Hodson, Homer John

Homewood Illinois 60430, US

Hartman, Eric Eugene

Lisle Illinois 60532, US

Shurney, Glenn Allen

Chicago Illinois 60619, US

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