Méthode de codage numérique à longueur fixe et dispositif utilisant cette méthode
Brevet européen · EP0171948 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0171948
- Numéro de demande
- EP85305211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 1985
- Publié
- 19 févr. 1986
- Délivré
- 27 déc. 1990
- Radié
- 31 juil. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03M 5/14 (2006.01)G11B 20/14 (2006.01)H04L 25/49 (2006.01)H03M 5/08 (2006.01)
- Priorité
- US A 638996 09.08.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 févr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Krakauer, Lawrence
Wayland Massachusetts, US
Baxter, Larry
Lexington Massachusetts, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.